Aller au contenu principal Aller aux réglages des cookies

Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6756 Résultat(s)

Filtrer

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.189_S_DFS: Amendement au projet de résolution Andreas Jurt 23.189, du 27 mars 2023, Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

    Amendement devenu sans objet suite au retrait en plénum du projet de résolution le 29 mars 2023.

    Objet rattaché 23.189: Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 29.03.2023

    ad23.189_S_DFS: Amendement au projet de résolution Andreas Jurt 23.189, du 27 mars 2023, Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.189_VP_DFS: Amendement au projet de résolution Andreas Jurt 23.189, du 27 mars 2023, Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

    Amendement devenu sans objet suite au retrait en plénum du projet de résolution le 29 mars 2023.

    Objet rattaché 23.189: Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 29.03.2023

    ad23.189_VP_DFS: Amendement au projet de résolution Andreas Jurt 23.189, du 27 mars 2023, Nouvelle UBS : un risque systémique trop lourd à porter !

    • Rapport

    • Terminé

    23.602_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE As-So

    Rapport traité le 2 mai 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé san…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 28.03.2023

    23.602_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE As-So

    • Rapport

    • Terminé

    23.603_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA

    Rapport traité le 2 mai 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé san…

    • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 28.03.2023

    23.603_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA