Liste des objets débattus au Grand Conseil

6756 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.353: Sécheresse estivale 2022, sécheresse hivernale 2023 : même combat

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 16 mai 2023.

  • Auteur (s) : Marie-Émilianne Perret

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 30.03.2023

  23.353: Sécheresse estivale 2022, sécheresse hivernale 2023 : même combat

• • Question

  • Terminé

  23.354: Assainissement des débits résiduels : où en est-on ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 3 mai 2023.

  • Auteur (s) : Céline Barrelet

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 30.03.2023

  23.354: Assainissement des débits résiduels : où en est-on ?

• • Interpellation

  • Terminé

  23.191: État des lieux de nos milieux fontinaux

  L'auteure renonce à développer l'interpellation le 27 septembre 2023. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres d… L'auteure renonce à développer l'interpellation le 27 septembre 2023. Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 25 octobre 2023. Indice de satisfaction donné par l'auteure le 1er novembre 2023. Voir plus

  • Auteur (s) : Jasmine Herrera

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 30.03.2023

  23.191: État des lieux de nos milieux fontinaux

• • Rapport

  • Terminé

  23.606_com: INFIRMIÈRES, INFIRMIERS DE PRATIQUE AVANCÉE

  Rapport traité le 23 mai 2023. Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4. Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre… Rapport traité le 23 mai 2023. Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4. Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre 16. Classement de la recommandation 21.187 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 29.03.2023

  23.606_com: INFIRMIÈRES, INFIRMIERS DE PRATIQUE AVANCÉE