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    • Question

    • Terminé

    23.369: L’Arc jurassien, une voie de garage ?

    Réponse de M. Laurent Favre le 24 mai 2023.

    • Auteur (s) : Marc Fatton

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 11.05.2023

    23.369: L’Arc jurassien, une voie de garage ?

    • Question

    • Terminé

    23.370: Onde Verte contredit-elle la politique climatique cantonale ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 26 juin 2023.

    • Auteur (s) : Fanny Gretillat

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 11.05.2023

    23.370: Onde Verte contredit-elle la politique climatique cantonale ?

    • Rapport

    • Terminé

    23.012_CE: GARAGES DE L’ÉTAT

    Rapport traité le 5 septembre 2023 Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 96 voix sans oppositi…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 10.05.2023

    23.012_CE: GARAGES DE L’ÉTAT

    • Rapport

    • Terminé

    23.606_AvisCE: INFIRMIÈRES, INFIRMIERS DE PRATIQUE AVANCÉE

    Rapport traité le 23 mai 2023. Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 4. Projet de loi amendé adopté par 69 voix contre…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 10.05.2023

    23.606_AvisCE: INFIRMIÈRES, INFIRMIERS DE PRATIQUE AVANCÉE