Liste des objets débattus au Grand Conseil
6756 Résultat(s)
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Postulat
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En cours
23.257: Pour une évolution positive et pérenne du Chemin des rencontres, colonne vertébrale de la mobilité douce dans les montagnes neuchâteloise et voie verte touristique transfrontalière
Postulat accepté par 91 voix contre 3 le 3 septembre 2024.
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Auteur (s) : Groupe VertPOP
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 10.11.2023
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Rapport
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Terminé
23.042_CE: ÉLECTION CANTONALE
Rapport traité le 5 décembre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport class… Rapport traité le 5 décembre 2023. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat.
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Auteur (s) : Conseil d'État
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Département : PRÉSIDENCE
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Date de dépôt : 08.11.2023
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Amendement
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Terminé
ad23.614_CE: Amendement au projet de loi de la commission législative modifiant la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) (Indemnités des député-e-s)
Amendements au rapport 23.614 traités le 23 janvier 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
Objet rattaché 23.614_com: INDEMNITÉS DES DÉPUTÉ-E-S
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Auteur (s) : Conseil d'État
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Département : PRÉSIDENCE
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Date de dépôt : 08.11.2023
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Postulat
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En cours
23.256: Bilan et perspective pour les métiers du social
Rapport 23.617 traité le 23 janvier 2024. Postulat accepté par 91 voix sans opposition.
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Auteur (s) : Commission des pétitions et des grâces
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Département : DECS/DSJS
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Date de dépôt : 06.11.2023
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