Liste des objets débattus au Grand Conseil

6756 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.166_Amend_Reunis: PROTECTION DE LA JEUNESSE CONTRE LA FUMÉE PASSIVE

  Amendement au rapport 23.166 traité le 23 janvier 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.166_com: PROTECTION DE LA JEUNESSE CONTRE LA FUMÉE PASSIVE

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 15.11.2023

  ad23.166_Amend_Reunis: PROTECTION DE LA JEUNESSE CONTRE LA FUMÉE PASSIVE

• • Rapport

  • Terminé

  23.038_com: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

  Rapport traité le 5 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 5 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi adopté par 53 voix contre 44. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Fiscalité

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 13.11.2023

  23.038_com: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.038_Amend_Reunis: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

  Amendement au rapport 23.038 traité le 5 décembre 2023. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Fiscalité

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 13.11.2023

  ad23.038_Amend_Reunis: FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES

• • Question

  • Terminé

  23.409: Quid des sites hospitaliers des Montagnes et des Vallées ?

  Rapport 23.035 traité le 5 décembre 2023. Réponse de M. Laurent Kurth.

  • Auteur (s) : Céline Dupraz

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 10.11.2023

  23.409: Quid des sites hospitaliers des Montagnes et des Vallées ?