Aller au contenu principal Aller aux réglages des cookies

Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6756 Résultat(s)

Filtrer

    • Question

    • Terminé

    23.410: Que faire en cas de fermeture de la future ligne directe Neuchâtel-La Chaux-de-Fonds ?

    Réponse de M. Laurent Favre le 24 janvier 2024.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 21.11.2023

    23.410: Que faire en cas de fermeture de la future ligne directe Neuchâtel-La Chaux-de-Fonds ?

    • Rapport

    • Terminé

    23.029_com: ADAPTATION DE LA LFINEMS

    Rapport traité le 23 janvier 2024. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 92 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Commission Santé

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 21.11.2023

    23.029_com: ADAPTATION DE LA LFINEMS

    • Interpellation

    • Terminé

    23.258: Ligne ferroviaire directe entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds, esquisse d’un calendrier de réalisation et questions complémentaires

    Urgence refusée par 57 voix contre 22 le 6 décembre 2023. M. Daniel Berger renonce à développer l'interpellation le 3 septembr…

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 21.11.2023

    23.258: Ligne ferroviaire directe entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds, esquisse d’un calendrier de réalisation et questions complémentaires

    • Rapport

    • Terminé

    23.023_com: ASSURANCE-MALADIE – ADMISSION DES FOURNISSEURS DE PRESTATIONS DANS LE DOMAINE AMBULATOIRE

    Rapport traité le 6 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement du Conseil d’État accepté non combattu…

    • Auteur (s) : Commission Santé

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 20.11.2023

    23.023_com: ASSURANCE-MALADIE – ADMISSION DES FOURNISSEURS DE PRESTATIONS DANS LE DOMAINE AMBULATOIRE