Liste des objets débattus au Grand Conseil

6756 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.237_Amend_Reunis: COMPOSITION DE LA COMMISSION DE GESTION ET D’ÉVALUATION

  Amendements au rapport 23.237 traités le 23 janvier 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 23.237_com: COMPOSITION DE LA COMMISSION DE GESTION ET D’ÉVALUATION

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 28.11.2023

  ad23.237_Amend_Reunis: COMPOSITION DE LA COMMISSION DE GESTION ET D’ÉVALUATION

• • Question

  • Terminé

  23.411: Recyclage des plastiques : qu’en est-il des filières neuchâteloises ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 24 janvier 2024.

  • Auteur (s) : Mathias Gautschi

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 24.11.2023

  23.411: Recyclage des plastiques : qu’en est-il des filières neuchâteloises ?

• • Question

  • Terminé

  23.412: Loup, y es-tu ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 6 février 2024.

  • Auteur (s) : Patrick Erard

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 24.11.2023

  23.412: Loup, y es-tu ?

• • Projet de loi

  • En cours

  23.259: Projet de loi modifiant la loi sur l’appui au développement économique (LADE) (Écologie industrielle)

  Projet de loi renvoyé en commission Climat et énergie le 23 novembre 2023.

  • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 22.11.2023

  23.259: Projet de loi modifiant la loi sur l’appui au développement économique (LADE) (Écologie industrielle)