Liste des objets débattus au Grand Conseil
6944 Résultat(s)
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Amendement
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Terminé
ad23.245_AvonAllmenBenoit: Amendement à la motion du groupe VertPOP, du 12 octobre 2023, Pour la réalisation d’un Plan loup cantonal
Amendement retiré par son auteure le 24 juin 2024.
Objet rattaché 23.245: Pour la réalisation d’un Plan loup cantonal
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Auteur (s) : Armelle von Allmen Benoit
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 29.05.2024
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Rapport
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Terminé
24.604_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE CIP CORJA
Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport clas… Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.-
Auteur (s) : Commission des affaires extérieures
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Département : DESC
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Date de dépôt : 28.05.2024
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Rapport
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Terminé
24.605_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE HEP-BEJUNE
Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport clas… Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.-
Auteur (s) : Commission des affaires extérieures
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Département : DFFD
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Date de dépôt : 28.05.2024
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Rapport
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Terminé
24.606_com: CONTRÔLE PARLEMENTAIRE DÉTENTION PÉNALE
Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Ouverture du… Rapport traité le 3 septembre 2024.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Ouverture du débat acceptée non combattue.-
Auteur (s) : Commission des affaires extérieures
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Département : DESC
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Date de dépôt : 28.05.2024
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