Liste des objets débattus au Grand Conseil
6756 Résultat(s)
-
-
Rapport
-
Terminé
23.032_com: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau… Rapport traité le 20 février 2024. Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue. Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue. Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue. Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition. Classement de la motion 21.163 accepté non combattu. Projet de résolution 24.112 : Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66 Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.02.2024
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad23.032_Amend_Reunis: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE – OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Amendements au rapport 23.032 traités le 20 février 2024. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.02.2024
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad23.028_Amend_Reunis: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES
Amendement au rapport 23.028 traités le 20 février 2024. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.
-
Auteur (s) : Commission Santé
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 06.02.2024
-