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6980 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    24.422: Économie circulaire du verre

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 24 janvier 2025.

    • Auteur (s) : Barbara Blanc

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 26.11.2024

    24.422: Économie circulaire du verre

    • Rapport

    • Terminé

    24.040_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2025

    Rapport traité le 3 décembre 2024.
    Débat général d’entrée en matière.
    Discussion par chapitre.
    (les conseillers et conseillère…

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 20.11.2024

    24.040_com: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2025

    • Amendement

    • Terminé

    ad24.040_Amend_Reunis: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2025

    Amendements et projets de lois et de décrets du rapport 24.040 traités le 3 décembre 2024.
    Voir le détail des votes dans le fi…

    Objet rattaché 24.040_CE_TOME1: BUDGET 2025 – PLAN FINANCIER ET DES TÂCHES 2026-2028

    • Auteur (s) : Commission des finances

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 20.11.2024

    ad24.040_Amend_Reunis: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2025

    • Recommandation

    • En cours

    24.210: Pour le contrôle et la limitation du bruit dans les structures d’accueil extrafamilial du canton

    Rapport 24.005 traité le 4 décembre 2024.
    Recommandation acceptée par 49 voix contre 48.

    • Auteur (s) : Commission Accueil des enfants (LAE3)

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 19.11.2024

    24.210: Pour le contrôle et la limitation du bruit dans les structures d’accueil extrafamilial du canton