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6755 Résultat(s)

- Question
- Terminé
24.366: Recyclage des briques à boissons : où en est-on ?

Réponse de M. Laurent Favre le 29 mai 2024.
- Auteur (s) : Fabienne Robert-Nicoud
- Département : DDTE
- Date de dépôt : 24.04.2024
24.366: Recyclage des briques à boissons : où en est-on ?
- Rapport
- Terminé
23.108_Decret_2e_lecture: INTÉGRITÉ NUMÉRIQUE

Rapport partiellement traité le 23 avril 2024. Entrée en matière acceptée par 71 voix contre 23. Projet de décret adopté en pr… Rapport partiellement traité le 23 avril 2024. Entrée en matière acceptée par 71 voix contre 23. Projet de décret adopté en première lecture par 60 voix contre 28. Projet de décret adopté en deuxième lecture par 66 voix contre 29 le 28 mai 2024.
- Auteur (s) : Commission législative
- Département : DESC
- Date de dépôt : 23.04.2024
23.108_Decret_2e_lecture: INTÉGRITÉ NUMÉRIQUE
- Rapport
- Terminé
24.020_CE_TOME2: RAPPORT DE GESTION FINANCIÈRE POUR L'EXERCICE 2023

Rapport traité le 25 juin 2024. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi LFinEC adopté par 95 … Rapport traité le 25 juin 2024. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi LFinEC adopté par 95 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue. Projet de décret sur les comptes et la gestion 2023 de l’État adopté par 96 voix sans opposition. Classement de la motion 19.107 refusé par 58 voix contre 23. Classement du postulat 20.133 refusé par 61 voix contre 31. Classement du postulat 21.129 refusé par 61 voix contre 35. Classement de la recommandation 22.222 accepté par 72 voix contre 21.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DFFD
- Date de dépôt : 22.04.2024
24.020_CE_TOME2: RAPPORT DE GESTION FINANCIÈRE POUR L'EXERCICE 2023
- Rapport
- Terminé
24.020_CE_TOME1: RAPPORT DE GESTION FINANCIÈRE POUR L'EXERCICE 2023

Rapport traité le 25 juin 2024. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi LFinEC adopté par 95 … Rapport traité le 25 juin 2024. Entrée en matière du projet de loi acceptée non combattue. Projet de loi LFinEC adopté par 95 voix sans opposition. Entrée en matière du projet de décret acceptée non combattue. Projet de décret sur les comptes et la gestion 2023 de l’État adopté par 96 voix sans opposition. Classement de la motion 19.107 refusé par 58 voix contre 23. Classement du postulat 20.133 refusé par 61 voix contre 31. Classement du postulat 21.129 refusé par 61 voix contre 35. Classement de la recommandation 22.222 accepté par 72 voix contre 21.
- Auteur (s) : Conseil d'État
- Département : DFFD
- Date de dépôt : 22.04.2024
24.020_CE_TOME1: RAPPORT DE GESTION FINANCIÈRE POUR L'EXERCICE 2023