Liste des objets débattus au Grand Conseil

6752 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  25.004_CE: PROTECTION CONTRE LES CRUES

  Rapport traité conjointement avec les rapports 25.005 et 25.006 le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue.… Rapport traité conjointement avec les rapports 25.005 et 25.006 le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 12.02.2025

  25.004_CE: PROTECTION CONTRE LES CRUES

• • Rapport

  • Terminé

  25.006_CE: REVITALISATION DES EAUX

  Rapport traité conjointement avec les rapports 25.004 et 25.005 le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue.… Rapport traité conjointement avec les rapports 25.004 et 25.005 le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret adopté par 82 voix contre 13. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 12.02.2025

  25.006_CE: REVITALISATION DES EAUX

• • Rapport

  • Terminé

  25.005_CE: DANGERS NATURELS GÉOLOGIQUES

  Rapport traité conjointement avec les rapports 25.004 et 25.006 le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue.… Rapport traité conjointement avec les rapports 25.004 et 25.006 le 2 septembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de décret adopté par 97 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 12.02.2025

  25.005_CE: DANGERS NATURELS GÉOLOGIQUES

• • Question

  • Terminé

  25.318: Nouvelle patinoire des Mélèzes à La Chaux-de-Fonds

  Réponse de M. Frédéric Mairy le 18 février 2025.

  • Auteur (s) : Armin Kapetanovic

  • Département : DSRS

  • Date de dépôt : 11.02.2025

  25.318: Nouvelle patinoire des Mélèzes à La Chaux-de-Fonds