Aller au contenu principal Aller aux réglages des cookies

Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6752 Résultat(s)

Filtrer

    • Question

    • Terminé

    25.329: Médicaments à l’école ?

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 25 avril 2025.

    • Auteur (s) : Romain Dubois

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 14.02.2025

    25.329: Médicaments à l’école ?

    • Question

    • Terminé

    25.330: Référendum obligatoire au niveau communal

    Question retirée par son auteure le 7 mars 2025.

    • Auteur (s) : Céline Dupraz

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 14.02.2025

    25.330: Référendum obligatoire au niveau communal

    • Postulat

    • En cours

    25.113: Loi d’introduction de la Loi fédérale sur les prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI (LCPC), article 2 : appliquons enfin la loi !

    Postulat initialement déposé sous forme de motion. Postulat accepté par 67 voix contre 21 le 17 février 2026.

    • Auteur (s) : Groupes socialiste et VertPOP

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 14.02.2025

    25.113: Loi d’introduction de la Loi fédérale sur les prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI (LCPC), article 2 : appliquons enfin la loi !

    • Question

    • Terminé

    25.320: Fiscalité – Neuchâtel toujours dans une situation peu enviable, pourquoi ?

    Réponse de Mme Crystel Graf le 18 février 2025.

    • Auteur (s) : Quentin Di Meo

    • Département : DFFD

    • Date de dépôt : 13.02.2025

    25.320: Fiscalité – Neuchâtel toujours dans une situation peu enviable, pourquoi ?