Motions en cours de traitement
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: 24.048Date: 13.03.2025 22h18
Statut: En cours de traitement
Rapport 24.048 traité le 18 mars 2025.
Motion acceptée par 68 voix contre 2.
Auteur(s): Commission législative
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: 24.030Date: 21.02.2025
Statut: En cours de traitement
Rapport 24.030 traité le 18 mars 2025.
Motion acceptée non combattue.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: 23.136_23.139_23.144_comDate: 16.02.2025
Statut: En cours de traitement
Rapport 23.136-23.139-23.144 traité le 18 mars 2025.
Motion acceptée par 62 voix contre 20.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSRS
Type d'objet: Motion;
Date: 16.09.2024 11h56
Statut: En cours de traitement
Motion amendée acceptée par 62 voix contre 12 le 18 février 2025.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 02.09.2024 16h33
Statut: En cours de traitement
Débat groupé sur les motions 24.185, 24.186, 24.187 et 24.188 le 18 février 2025.
Motion amendée acceptée par 86 voix contre 9.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 02.09.2024 16h33
Statut: En cours de traitement
Débat groupé sur les motions 24.185, 24.186, 24.187 et 24.188 le 18 février 2025.
Motion acceptée non combattue.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 02.09.2024 16h33
Statut: En cours de traitement
Débat groupé sur les motions 24.185, 24.186, 24.187 et 24.188 le 18 février 2025.
Motion acceptée non combattue.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 02.09.2024 16h33
Statut: En cours de traitement
Débat groupé sur les motions 24.185, 24.186, 24.187 et 24.188 le 18 février 2025.
Motion amendée acceptée par 80 voix contre 12.
Auteur(s): Motion populaire du Syndicat des services publics région Neuchâtel (SSP-RN)
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 23.08.2024
Statut: En cours de traitement
Motion populaire acceptée par 71 voix contre 20 le 18 février 2025.
Auteur(s): Motion populaire du Syndicat des services publics région Neuchâtel (SSP-RN)
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 23.08.2024
Statut: En cours de traitement
Motion populaire acceptée par 53 voix contre 42 le 18 février 2025.
Auteur(s): Commission Encouragement des activités culturelles
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: 24.015Date: 19.08.2024
Statut: En cours de traitement
Rapport 24.015 traité le 3 septembre 2024.
Motion acceptée non combattue.
Auteur(s): Clarence Chollet
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 26.06.2024 22h29
Statut: En cours de traitement
Motion acceptée par 48 voix contre 44 le 21 janvier 2025.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 23.06.2024 18h00
Statut: En cours de traitement
Motion acceptée par 68 voix contre 18 le 21 janvier 2025.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Date: 24.05.2024 8h19
Statut: En cours de traitement
Motion acceptée non combattue le 21 janvier 2025.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 19.04.2024 15h07
Statut: En cours de traitement
Motion acceptée par 51 voix contre 28 le 5 novembre 2024.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DFFD
Type d'objet: Motion;
Date: 26.03.2024 21h01
Statut: En cours de traitement
Motion amendée acceptée par 76 voix contre 4 le 5 novembre 2024.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Date: 11.03.2024 10h16
Statut: En cours de traitement
Motion amendée acceptée par 87 voix sans opposition le 1er octobre 2024.
Auteur(s): Député-e-s interpartis
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 21.02.2024 9h51
Statut: En cours de traitement
Urgence acceptée par 52 voix contre 41 le 27 mars 2024.
Motion acceptée par 58 voix contre 32.
Auteur(s): Commission Qualité paysagère
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: 23.172Date: 13.02.2024
Statut: En cours de traitement
Rapport 23.172 traité le 26 mars 2024.
Motion acceptée par 74 voix contre 17.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral-Le Centre
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Date: 09.02.2024 12h51
Statut: En cours de traitement
Débat sur l’urgence en commun avec l’objet 24.117.
Urgence refusée par 80 voix contre 15 le 20 février 2024.
Motion acceptée par 54 voix contre 41 le 1er octobre 2024.
