Liste des objets débattus au Grand Conseil

2 Résultat(s)

• • Amendement

  • Terminé

  ad22.042_Amend_Reunis: MANDATS D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

  Amendement au rapport 22.042 traité le 31 octobre 2023. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  Objet rattaché 22.042_CE: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

  • Auteur (s) : Commission Université

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 16.10.2023

  ad22.042_Amend_Reunis: MANDATS D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

• • Rapport

  • Terminé

  22.042_CE: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE

  Rapport traité le 31 octobre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 31 octobre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de décret amendé adopté par 89 voix sans opposition. Classement du postulat 19.160 accepté par 50 voix contre 46. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 14.12.2022

  22.042_CE: MANDAT D’OBJECTIFS 2023-2026 DE L’UNINE