Liste des objets débattus au Grand Conseil

2 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.016_CE: CREUX DU VAN

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 27 juin 2023. Recommandation 21.119 classée. Recommandation 21.120 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 26.06.2023

  23.016_CE: CREUX DU VAN

• • Recommandation

  • Terminé

  21.119: VTT au Creux-du-Van : pitié pour la flore !

  Recommandation acceptée par 70 voix contre 42, le 23 février 2021. Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d… Recommandation acceptée par 70 voix contre 42, le 23 février 2021. Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.016, Creu du Van, du 26 juin 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 27 juin 2023. Voir plus

  • Auteur (s) : Doris Angst

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 23.01.2021

  21.119: VTT au Creux-du-Van : pitié pour la flore !