Liste des objets débattus au Grand Conseil

6947 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  20.179: Handicap et justice : une inégalité de plus ?

  Développement de l’interpellation par Mme Florence Nater, le 30 septembre 2020.
  Réponse de M. Alain Ribaux, le 4 novembre 2020… Développement de l’interpellation par Mme Florence Nater, le 30 septembre 2020.
  Réponse de M. Alain Ribaux, le 4 novembre 2020. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 28.09.2020

  20.179: Handicap et justice : une inégalité de plus ?

• • Question

  • Terminé

  20.354_RepEcr: Uber Eats

  Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 28 septembre 2020.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DEAS

  • Date de dépôt : 28.09.2020

  20.354_RepEcr: Uber Eats

• • Question

  • Terminé

  20.358: La Cure 3 et le Laboratoire autogéré de création (LAC)

  Réponse de M. Alain Ribaux, le 30 septembre 2020.

  • Auteur (s) : Sven Erard

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 28.09.2020

  20.358: La Cure 3 et le Laboratoire autogéré de création (LAC)

• • Amendement

  • Terminé

  ad20.604_PVS_PRÉSIDENCE: Amendement au projet de loi portant modification de la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) (Conséquences climatiques des projets, prise en charge des frais de garde, réponses aux questions écrites, secret de fonction)

  Amendement refusé par 64 voix contre 27, le 29 septembre 2020.

  Objet rattaché 20.604_com: ORGANISATION DU GRAND CONSEIL

  • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 28.09.2020

  ad20.604_PVS_PRÉSIDENCE: Amendement au projet de loi portant modification de la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) (Conséquences climatiques des projets, prise en charge des frais de garde, réponses aux questions écrites, secret de fonction)