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6947 Résultat(s)

    • Interpellation

    • Terminé

    21.128: Quel soutien pour les apprenti-e-s passant leurs examens de CFC cette année ?

    Urgence acceptée non combattue, le 24 février 2021.
    Développement de l’interpellation par M. Tristan Robert.
    Réponse de Mme Mo…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 13.02.2021

    21.128: Quel soutien pour les apprenti-e-s passant leurs examens de CFC cette année ?

    • Projet de résolution

    • Terminé

    21.126: Un peu d’espoir pour un retour à une normalité encadrée

    Vote à la majorité qualifiée des 2/3 des membres présents.
    Présents : 112 Majorité qualifiée : 75
    Le projet de résolution…

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 11.02.2021

    21.126: Un peu d’espoir pour un retour à une normalité encadrée

    • Rapport

    • Terminé

    21.008_CE: CONCORDAT HEP-BEJUNE

    Rapport traité, le 31 mars 2021.
    Projet de décret adopté par 101 voix sans opposition.
    Projet de loi adopté par 98 voix sans o…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 10.02.2021

    21.008_CE: CONCORDAT HEP-BEJUNE

    • Rapport

    • Terminé

    20.053_com: PROJET UNIHUB

    Rapport traité, le 23 février 2021.
    Projet de décret adopté par 89 voix contre 9.
    (Vote à la majorité qualifiée de 3/5).

    • Auteur (s) : Commission Éducation

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 08.02.2021

    20.053_com: PROJET UNIHUB