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6947 Résultat(s)

    • Postulat

    • Terminé

    21.150: Pour une économie des coûts des transports primaires et secondaires des patients

    Postulat accepté non combattu le 28 septembre 2021.
    Rapport 25.011 traité le 17 février 2026.
    Classement du postulat accepté…

    • Auteur (s) : Martine Docourt Ducommun

    • Département : DSJS

    • Date de dépôt : 24.03.2021

    21.150: Pour une économie des coûts des transports primaires et secondaires des patients

    • Interpellation

    • Terminé

    21.152: Formation des forestiers ES, salaire des stagiaires

    M. Richard Gigon renonce à développer l’interpellation, le 31 mars 2021.
    Réponse de M. Alain Ribaux le 1er septembre 2021.

    • Auteur (s) : Richard Gigon, Éric Flury et Xavier Challandes

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 24.03.2021

    21.152: Formation des forestiers ES, salaire des stagiaires

    • Projet de résolution

    • Terminé

    21.153: Régulation des quotas d’importation des vins étrangers

    Vote à la majorité qualifiée des 2/3 des membres présents.
    Présents : 109 Majorité qualifiée : 73
    Le projet de résolution…

    • Auteur (s) : Xavier Challandes

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.03.2021

    21.153: Régulation des quotas d’importation des vins étrangers

    • Amendement

    • Terminé

    ad21.125_VL-LC_DEF: Amendement à la motion du groupe socialiste 21.125, du 4 février 2021, Pour l’égalité salariale dans les entreprises et autres entités mandatées ou subventionnées par le canton de Neuchâtel

    Amendement retiré par ses auteurs le 1er septembre 2021.

    Objet rattaché 21.125: Pour l’égalité salariale dans les entreprises et autres entités mandatées ou subventionnées par le canton de Neuchâtel

    • Auteur (s) : Groupe Vert’Libéral-Le Centre

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 23.03.2021

    ad21.125_VL-LC_DEF: Amendement à la motion du groupe socialiste 21.125, du 4 février 2021, Pour l’égalité salariale dans les entreprises et autres entités mandatées ou subventionnées par le canton de Neuchâtel