Liste des objets débattus au Grand Conseil

6947 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  21.154_RepEcr: Le contrôle des antennes de téléphonie mobile est-il suffisant dans notre canton ?

  L’auteure renonce à développer l’interpellation, le 31 mars 2021.
  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Gr… L’auteure renonce à développer l’interpellation, le 31 mars 2021.
  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 11 août 2021.
  Indice de satisfaction donné par son auteure le 1er septembre 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 23.07.2021

  21.154_RepEcr: Le contrôle des antennes de téléphonie mobile est-il suffisant dans notre canton ?

• • Question

  • Terminé

  21.327: À quand l’adhésion du canton de Neuchâtel à l’AIMP 2019 ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 1er septembre 2021.

  • Auteur (s) : Fanny Gretillat

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 07.07.2021

  21.327: À quand l’adhésion du canton de Neuchâtel à l’AIMP 2019 ?

• • Rapport

  • Terminé

  21.033_CE: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2021

  Rapport traité le 28 septembre 2021.
  Projet de décret adopté par 92 voix contre 4.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 05.07.2021

  21.033_CE: CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2021

• • Rapport

  • Terminé

  21.034_CE: MODIFICATION DE LA LI-CC (SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE)

  Rapport traité le 8 décembre 2021.
  Projet de loi adopté par 97 voix sans opposition.
  

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 05.07.2021

  21.034_CE: MODIFICATION DE LA LI-CC (SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE)