Liste des objets débattus au Grand Conseil

6947 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  21.185: Recours à la société médicale OSEARA pour les renvois forcés : quelles pratiques dans le canton de Neuchâtel ?

  Mme Marinette Matthey renonce à développer l'interpellation le 28 septembre 2021.
  Réponse de Mme Florence Nater le 3 novembre … Mme Marinette Matthey renonce à développer l'interpellation le 28 septembre 2021.
  Réponse de Mme Florence Nater le 3 novembre 2021. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 20.09.2021

  21.185: Recours à la société médicale OSEARA pour les renvois forcés : quelles pratiques dans le canton de Neuchâtel ?

• • Projet de décret

  • Terminé

  21.186: Projet de décret constituant une commission thématique Climat et énergie

  Rapport 21.186 traité le 22 février 2022.
  Le projet de décret est classé.

  • Auteur (s) : Groupes VertPOP, socialiste, Vert’Libéral-Le Centre et libéral-radical

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 20.09.2021

  21.186: Projet de décret constituant une commission thématique Climat et énergie

• • Rapport

  • Terminé

  21.036_CE: COVID-19 – EXAMENS AU SEIN DES HAUTES ÉCOLES

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 16 septembre 2021.
  Recommandation 21.123 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 15.09.2021

  21.036_CE: COVID-19 – EXAMENS AU SEIN DES HAUTES ÉCOLES

• • Rapport

  • Terminé

  21.028_com: CENTRE D’ENTRETIEN ROUTIER DES MONTAGNES

  Rapport traité le 28 septembre 2021.
  Projet de décret adopté par 83 voix contre 10.

  • Auteur (s) : Commission Mobilité

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 15.09.2021

  21.028_com: CENTRE D’ENTRETIEN ROUTIER DES MONTAGNES