Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6946 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    21.011_18.012_com: INCLUSION ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP / ÉGALITE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

    Rapport traité le 2 novembre 2021.
    Projet de loi amendé adopté par 99 voix sans opposition.
    Classement de la motion 14.173 acc…

    • Auteur (s) : Commission Personnes avec handicap

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 19.10.2021

    21.011_18.012_com: INCLUSION ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VIVANT AVEC UN HANDICAP / ÉGALITE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

    • Rapport

    • Terminé

    21.027_com: RÉVISION LERF

    Rapport traité le 2 novembre 2021.
    Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Commission législative

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 19.10.2021

    21.027_com: RÉVISION LERF

    • Interpellation

    • Terminé

    21.205: Braquages, violences et gangs violents à La Chaux-de-Fonds : stop ! Que fait le Conseil d’État ?

    Urgence refusée par 89 voix contre 8 le 3 novembre 2021.
    M. Niels Rosselet-Christ renonce à développer l'interpellation.
    Inter…

    • Auteur (s) : Groupe UDC

    • Département : DESC

    • Date de dépôt : 18.10.2021

    21.205: Braquages, violences et gangs violents à La Chaux-de-Fonds : stop ! Que fait le Conseil d’État ?

    • Motion

    • Terminé

    21.204: Pour une école neuchâteloise durable

    Motion acceptée par 53 voix contre 36 le 26 janvier 2022.
    Rapport 25.043 traité le 28 avril 2026.
    Classement de la motion ac…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DFFI

    • Date de dépôt : 14.10.2021

    21.204: Pour une école neuchâteloise durable