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6945 Résultat(s)

    • Rapport

    • Terminé

    23.002_com: MESURES DE CONVERSION

    Rapport traité le 2 mai 2023.
    Entrée en matière acceptée non combattue.
    Projet de loi adopté par 99 voix contre 1.
    Classement …

    • Auteur (s) : Commission Prestations sociales

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 05.04.2023

    23.002_com: MESURES DE CONVERSION

    • Question

    • Terminé

    23.355: CFA de Boudry : quelles mesures pour éviter l’ennui et les incivilités ?

    Réponse de Mme Florence Nater le 3 mai 2023.

    • Auteur (s) : Adriana Ioset

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 05.04.2023

    23.355: CFA de Boudry : quelles mesures pour éviter l’ennui et les incivilités ?

    • Postulat

    • En cours

    23.192: Pour une gestion intégrée des eaux des Trois-Lacs (lacs de Neuchâtel, Bienne et Morat)

    Postulat accepté par 73 voix contre 12 le 27 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Groupe VertPOP

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 30.03.2023

    23.192: Pour une gestion intégrée des eaux des Trois-Lacs (lacs de Neuchâtel, Bienne et Morat)

    • Postulat

    • Terminé

    23.193: La protection contre les crues bénéficiera aussi à la biodiversité

    Postulat retiré par son auteure le 11 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Fanny Gretillat

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 30.03.2023

    23.193: La protection contre les crues bénéficiera aussi à la biodiversité