Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  23.368: La dégradation de l’offre en transports publics ferroviaires était-elle inéluctable ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 24 mai 2023.

  • Auteur (s) : Jasmine Herrera

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 11.05.2023

  23.368: La dégradation de l’offre en transports publics ferroviaires était-elle inéluctable ?

• • Question

  • Terminé

  23.369: L’Arc jurassien, une voie de garage ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 24 mai 2023.

  • Auteur (s) : Marc Fatton

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 11.05.2023

  23.369: L’Arc jurassien, une voie de garage ?

• • Question

  • Terminé

  23.370: Onde Verte contredit-elle la politique climatique cantonale ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 26 juin 2023.

  • Auteur (s) : Fanny Gretillat

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 11.05.2023

  23.370: Onde Verte contredit-elle la politique climatique cantonale ?

• • Rapport

  • Terminé

  23.012_CE: GARAGES DE L’ÉTAT

  Rapport traité le 5 septembre 2023
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de décret adopté par 96 voix sans oppositi… Rapport traité le 5 septembre 2023
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Projet de décret adopté par 96 voix sans opposition.
  (Vote à la majorité qualifiée de 3/5)
  Classement du postulat 19.191 accepté par 67 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 10.05.2023

  23.012_CE: GARAGES DE L’ÉTAT