Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.031_CE: INSTITUTIONS SOCIALES - CAUTIONNEMENTS

  Rapport traité le 31 octobre 2023.
  Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
  Projet de décret n°1 adop… Rapport traité le 31 octobre 2023.
  Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
  Projet de décret n°1 adopté par 95 voix sans opposition.
  Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
  Projet de décret n°2 adopté par 96 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DECS

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.031_CE: INSTITUTIONS SOCIALES - CAUTIONNEMENTS

• • Question

  • Terminé

  23.388: Suppression de la prestation accueil parent(s)-enfant(s) dès le 1er janvier 2024 à la Sombaille, quelles suites ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.388: Suppression de la prestation accueil parent(s)-enfant(s) dès le 1er janvier 2024 à la Sombaille, quelles suites ?

• • Question

  • Terminé

  23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

  Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.389 le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Marina Schneeberger

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.387: Avenir de la Plage des Six Pompes à La Chaux-de-Fonds

• • Question

  • Terminé

  23.389: Que fera le canton pour que la Plage ne coule pas ?

  Réponse de M. Alain Ribaux groupée avec celle de la question 23.387 le 6 septembre 2023.

  • Auteur (s) : Romain Dubois

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 04.09.2023

  23.389: Que fera le canton pour que la Plage ne coule pas ?