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    • Question

    • Terminé

    23.392: A20, contournement par le nord de la ville du Locle

    Réponse de M. Laurent Favre le 27 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Blaise Fivaz

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.09.2023

    23.392: A20, contournement par le nord de la ville du Locle

    • Question

    • Terminé

    23.393: Subsides LAMal

    Réponse de Mme Florence Nater le 27 septembre 2023.

    • Auteur (s) : Marina Schneeberger

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 24.09.2023

    23.393: Subsides LAMal

    • Amendement

    • Terminé

    ad23.194_S_DDTE: Amendement à la motion Céline Barrelet 23.194, du 30 mars 2023, Redonnons de l’eau au Seyon !

    Amendement accepté par 66 voix contre 30 le 27 septembre 2023.

    Objet rattaché 23.194: Redonnons de l’eau au Seyon !

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.09.2023

    ad23.194_S_DDTE: Amendement à la motion Céline Barrelet 23.194, du 30 mars 2023, Redonnons de l’eau au Seyon !

    • Projet de loi

    • Terminé

    23.234: Projet de loi modifiant la loi sur l’harmonisation et la coordination des prestations sociales (LHaCoPS)

    Projet de loi renvoyé en commission Prestations sociales le 19 octobre 2023.
    Projet de loi retiré par ses auteurs le 15 févrie…

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 22.09.2023

    23.234: Projet de loi modifiant la loi sur l’harmonisation et la coordination des prestations sociales (LHaCoPS)