Liste des objets débattus au Grand Conseil

6945 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  23.028_com: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES

  Rapport traité le 20 février 2024.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 20 février 2024.
  Entrée en matière acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
  Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition.
  Classement du postulat 23.158 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 06.02.2024

  23.028_com: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES

• • Rapport

  • Terminé

  23.032_com: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030

  Rapport traité le 20 février 2024.
  Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau… Rapport traité le 20 février 2024.
  Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
  Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
  Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
  Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
  Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
  Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
  Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
  Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
  Projet de décret n°4
  adopté par 95 voix sans opposition.
  Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
  Projet de résolution 24.112 :
  Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
  Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 06.02.2024

  23.032_com: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.032_Amend_Reunis: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE – OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030

  Amendements au rapport 23.032 traités le 20 février 2024.
  Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 06.02.2024

  ad23.032_Amend_Reunis: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE – OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030

• • Amendement

  • Terminé

  ad23.028_Amend_Reunis: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES

  Amendement au rapport 23.028 traités le 20 février 2024.
  Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission Santé

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 06.02.2024

  ad23.028_Amend_Reunis: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES