Liste des objets débattus au Grand Conseil

6756 Résultat(s)

• • Projet de résolution

  • Terminé

  23.253: Prochain arrêt : hausses de prix, tout le monde descend !

  Membres présents : 96 Majorité qualifiée de 2/3 : 64 Le projet de résolution recueille 40 voix contre 30 et 25 abstention… Membres présents : 96 Majorité qualifiée de 2/3 : 64 Le projet de résolution recueille 40 voix contre 30 et 25 abstentions, il est donc refusé le 26 juin 2024. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe Vert'Libéral-Le Centre

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 30.10.2023

  23.253: Prochain arrêt : hausses de prix, tout le monde descend !

• • Question

  • Terminé

  23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

  Réponse de M. Alain Ribaux le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Mathias Gautschi

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.404: Le FAC-LoRo a-t-il une commission de répartition active, et qui en sont les commissaires ?

• • Question

  • Terminé

  23.405: Reconnaissance des communautés religieuses et discrimination sexuelle

  Réponse de M. Laurent Kurth le 1er novembre 2023.

  • Auteur (s) : Christine Ammann Tschopp

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.405: Reconnaissance des communautés religieuses et discrimination sexuelle

• • Question

  • Terminé

  23.406: RC 2327, La Soldanelle – La Clef d’Or

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 décembre 2023.

  • Auteur (s) : Blaise Fivaz

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 29.10.2023

  23.406: RC 2327, La Soldanelle – La Clef d’Or