Directives et formulaires

COVID-19


Directives générales SAHA

  • Directive no 1 - Dépenses admises en matière de formation continue et de recyclage
  • Directive no 2 - Remplacement admis lors d'une formation de base, acquise en emploi
  • Directive no 3 - Procédure liée à la création d'une fonction
  • Directive no 4 - Procédures liées à l'engagement, à la modification d'un engagement ou au départ d'un-e collaborateur-trice
  • Directive no 5 - Collocation salariale des membres des directions des institutions sociales
  • Directive no 6 - Conditions salariales des apprenti-e-s engagé-e-s dans une institution
  • Directive no 7 - Accompagnement social ambulatoire (ASA)
  • Directive no 8 - Facturation des frais liés à l'exécution de mesures pénales d'adultes neuchâtelois bénéficiaires de prestations des institutions sociales subventionnées par le SAHA
  • Directive no 9 - Procédures relatives au plan comptable CURAVIVA
  • Directive no 10 - Procédures convenues à l'intention des organes de révision des institutions sociales
  • Directive no 11 - Précisions concernant les marchés publics
  • Directive no 12 - Garanties de prise en charge financière (GPCF) pour placements de bénéficiaires domiciliés hors canton au sein d'une institution sociale neuchâteloise
  • Directive no 13 - Imputation comptable des dépenses d'informatique et de communication
  • Directive no 14 - Avis d'entrée et de sortie des bénéficiaires des institutions sociales (à venir)
  • Directive no 15 - Adoption des comptes des institutions sociales par les conseils de fondation
  • Directive no 16 - Participation financière d'un-e bénéficiaire rentier-ière AI, hébergé-e en institution sociale
  • Directive no 17 - Participation financière d'un-e bénéficiaire non-rentier-ière AI, hébergé-e en institution sociale
  • Directive no 18 - Participation financière d'un-e bénéficiaire d'une prestation d'externat en institution sociale

Formulaires