Covid-19: informations pour les acteurs de la culture et du sport

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Page mise à jour le 06.07.2020, 11h00

La pandémie que nous vivons actuellement et les mesures prises pour l'endiguer ont un impact important sur le monde de la culture et du sport.

Cette situation génère logiquement de nombreuses questions des acteurs culturels et sportifs.


Suite aux annonces faites par la Confédération le 20 mars dernier, des mesures spécifiques vont être mises en place tant au niveau fédéral que cantonal. 

Cette page sera mise à jour au fur et à mesure des informations à disposition. Revenez la consulter régulièrement




Domaine de la culture

En complément aux mesures économiques générales qui visent à atténuer les conséquences économiques du coronavirus (mesures pour les indépendants, indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail et aide en matière de liquidités), le Conseil fédéral a adopté diverses mesures spécifiques pour le secteur culturel (ordonnance COVID dans le secteur de la culture). Elles ont effet pendant une durée de deux mois, soit jusqu'au 20 mai 2020.


La Confédération a demandé aux cantons d'assurer la mise en œuvre de plusieurs de ces mesures sur leur territoire. Pour le canton de Neuchâtel, le service de la culture est responsable du traitement des mesures d'aide d'urgence aux entreprises culturelles et de celui lié à l'indemnisation pour pertes financières.

Si vous représentez une entreprise culturelle ou si vous êtes une actrice ou un acteur culturel-le, vous pouvez dès à présent déposer une demande pour des mesures de soutien.

Vous trouverez toutes les informations ainsi que les formulaires de demande en ligne directement sur la page internet culture/COVID-19



Domaine du sport

Actualité

Informations suite à la Conférence de presse du 27 mai 2020

Tous les entraînements pourront reprendre dès le 6 juin 2020. Pour plus d’informations, nous vous invitons à lire les deux documents ci-dessous.

Mesures de protection: concepts par sport

Vous trouverez tous les concepts sportifs de protection sur le site de Swiss Olympic. Ces concepts ont été rédigés par les Fédérations sportives.

Les clubs doivent les respecter. Sans plan de protection approuvé, il n'y a pas d'activité sportive possible. Les clubs sont priés de demander le plan de protection à leur association cantonale ou nationale s'ils ne l'ont pas encore reçu.


Télécharger le concept au format PDF (A3)


Installations sportives : responsabilité des propriétaires, des communes

Un plan de protection respectant les conditions de l'OFSPO doit être mis en place par le propriétaire de l'installation et respecté par les utilisateurs.

Le répertoire des concepts est géré par l'Associations Suisse des Services des Sports ASSS

En cas de questions, une FAQ est disponible sur le site de l'ASSS.

Vous pouvez également contacter Monsieur Sébastien Reymond à l'adresse mail suivante : sebastien.reymond@assa-asss.ch


Situation et informations générales

À cause de l’annulation de compétitions sportives amateurs ou professionnelles ainsi que de championnats, la survie de clubs et d’associations sportives ainsi que d’organisateurs de manifestations sportives est en jeu. Afin d’éviter que les structures du monde sportif suisse ne soient sapées, le Conseil fédéral met à disposition les aides financières suivantes :

  • 50 millions de francs de prêts remboursables pour permettre aux organisations qui sont actives dans une ligue suisse et axées principalement sur le sport professionnel ou qui organisent des compétitions sportives professionnelles de surmonter les pénuries de liquidités ;
  • 50 millions de francs de subventions pour les organisations bénévoles promouvant principalement le sport de masse qui sont menacées dans leur existence.

IMPORTANT : Seules les organisations sportives menacées d'insolvabilité en raison du manque à gagner découlant des mesures ordonnées par le Conseil fédéral pour lutter contre le coronavirus pourront bénéficier du soutien financier de la Confédération. Ce soutien ne sera pas utilisé pour atténuer ledit manque à gagner.

Il en va de la responsabilité entrepreneuriale de chaque organisation sportive d'éviter toute menace d'insolvabilité. Les organisateurs de manifestations sportives doivent envisager une annulation précoce de leur manifestation si le bon déroulement de celle-ci s'avère impossible (par ex. si le nombre de participants est insuffisant).

Le site Internet de l'OFSPO contient les informations utiles concernant les mesures d'urgence de la Confédération en faveur du sport, soit des explications (Qui peut déposer une demande ? Qu'est-ce qui détermine si une organisation relève du sport professionnel ou du sport de masse ?) et les documents permettant de déposer une demande de soutien : https://www.baspo.admin.ch/fr/aktuell/covid-19-finanzhilfen-sport.html



Ce soutien sera lié à l’obligation pour les ligues et les fédérations de prendre des mesures visant à assurer leur niveau de liquidités en cas de crise. Cette obligation sera inscrite dans la convention de prestations que la Confédération conclut chaque année avec Swiss Olympic.

En outre, l’ordonnance adoptée le 20 mars, dont la validité est limitée à six mois, permet un traitement souple des interruptions de formations et de perfectionnement prévus dans le cadre des programmes Jeunesse+Sport et Sport des adultes. Ces dispositions s’appliquent également aux formations dispensées par la Haute École fédérale de sport de Macolin.

Remarque importante

Les organisations sportives peuvent aussi faire appel à d'autres mesures de soutien de la Confédération :

  • Indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (voir le site Internet du SECO)

  • Pour l'heure, les versements dus à l'Etat à titre d'« impôt fédéral direct » et de « taxe sur la valeur ajoutée » ne doivent plus être acquittés (voir le site Internet du SECO).

  • Crédits COVID-19 : crédits à 0 % jusqu'à CHF 500 000.- et à 0,5 % pour les montants plus importants (LIEN)

  • Soutien aux travailleurs indépendants (par ex. entraîneurs de tennis ou de patinage, athlètes professionnels inscrits comme entreprise individuelle) : site Internet du SECO

Liens vers les informations publiées par la Confédération :

Site internet du service cantonal des sports