Motions

Motions

 
  • Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 06.01.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion avec développement écrit: acceptée sans débat (non combattue), le 23 février 2011.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapports 15.031 du Conseil d'Etat et de la commission Infrastructures routières traités le 29 septembre 2015.
    Classement de la motion accepté par 63 voix contre 39.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 25.01.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 56 voix contre 50, le 27 septembre 2011.
     
  • Auteur(s): Laurent Debrot
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 03.11.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée par 56 voix contre 49, le 27 septembre 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.061 "Quel avenir pour la région du Creux du Van", du 14 novembre 2012, le classement de la motion recueille 52 voix contre 52. Le président tranche pour le refus du classement qui est donc refusé par 53 voix contre 52, le 29 janvier 2013.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 19.027 traité, le 1er octobre 2019.
    Classement de la motion accepté par 87 voix contre 16.
     
  • Auteur(s): Groupe libéral-radical
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 02.11.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 55 voix contre 46, le 27 septembre 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe libéral-radical
    Département: PRESIDENCE/DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 02.11.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 55 voix contre 47, le 27 septembre 2011.
     
  • Auteur(s): Entente cantonale et parti évangélique neuchâtelois
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 15.10.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 51 voix contre 39, le 27 septembre 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 01.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue, le 3 novembre 2010.
    Motion acceptée par 49 voix contre 46, le 31 août 2011.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 17.011 traité le 27 juin 2017.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Patrick Herrmann
    Département: DDTE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 31.08.2010
    Statut: En cours de traitement

    Motion acceptée par 71 voix contre 23, le 31 août 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 13.020 "Subventionnement des dépalcements des apprenants", du 18 février 2013, classement de la motion refusé par 58 voix contre 46, le 27 mars 2013.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Traitement du rapport 15.601, le 17 février 2015.
    Classement de la motion refusé par 54 voix contre 53.
     
  • Auteur(s): Jeunes Vert-e-s Neuchâtel
    Département: DEC / DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 31.08.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée par 56 voix contre 43, le 31 août 2011.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Proposition de la commission de gestion de classer la motion acceptée par 55 voix contre 50, la motion est donc classée.
     
  • Auteur(s): Interpartis de gauche
    Département: DSAS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 31.08.2010
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée par 64 voix contre 41, le 1er septembre 2010.
    Motion, amendée, acceptée non combattue, le 29 septembre 2010.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 16.014 traité le 25 mai 2016.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commune de Chézard-Saint-Martin
    Département: DSAS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 16.07.2010
    Statut: Traitement terminé

    Urgence refusée à une majorité évidente, le 1er septembre 2010.
    Motion refusée par 67 voix contre 16, le 30 août 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DECS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 30.06.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion, amendée, acceptée à une majorité évidente, le 30 août 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.040 Rénovation des filières au cycle 3, du 15 août 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 6 novembre 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 29.06.2010
    Statut: Traitement terminé

    Urgence refusée à une majorité évidente, le 30 juin 2010.
    Motion avec développement écrit. Le 30 juin 2010, le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue.
    Motion retirée le 28 juin 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 29.06.2010
    Statut: Traitement terminé

    Urgence refusée à une majorité évidente, le 30 juin 2010.
    Motion retirée le 28 juin 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe de citoyens
    Département: DSAS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 31.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Urgence refusée à une majorité évidente, le 30 juin 2010.
    Motion classée suite au refus du rapport 10.129 "Protection contre la fumée passive", le 22 février 2011.
    Information transmise aux motionnaires le 25 mars 2011.
     
  • Auteur(s): NOMES Neuchâtel
    Département: DEC
    Type d'objet: Motion;

    Date: 15.04.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 44 voix contre 40, le 29 juin 2011.
    Information transmise aux motionnaires le 18 juillet 2011.
     
  • Auteur(s): Baptiste Hurni
    Département: DSAS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 30.03.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 45 voix contre 26, le 28 juin 2011.
     
  • Auteur(s): Coordination neuchâteloise
    Département: DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 23.02.2010
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée par 57 voix contre 53, le 31 mars 2010.
    Motion acceptée par 54 voix contre 53, le 31 mars 2010.
    Information transmise aux motionnaires le 13 juillet 2010.
    Rapport du Conseil d'Etat et de la commission des finances 13.039 à l'appui d'un projet de loi sur les finances de l'Etat et des communes (LFinEC) accepté par 92 voix contre 22, le 24 juin 2014.
    La motion est classée.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 26.01.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée à une majorité évidente, le 28 juin 2011.
    Rapport 11.015 Energie, du 23 mars 2011, classement de la motion accepté non combattu, le 7 décembre 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DECS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 26.01.2010
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée à une majorité évidente, le 28 juin 2011.
    Rapport d'information du Conseil d'Etat "Financement de la formation des adultes" 12.011, du 15 février 2011, classement de la motion accepté non combattu, le 27 mars 2012.