Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Classement des postulats 14.146 et 14.147 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Réformes des institutions et commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.02.2017
Statut: Traitement terminé
Second rapport de la commission traité le 21 février 2017.
Entrée en matière acceptée par 63 voix contre 46.
Projet de décret amendé adopté par 53 voix contre 37, en 1e lecture.
Projet de loi amendé adopté par 61 voix contre 47.
Classement du projet de loi 13.128 accepté non combattu.
Projet de décret adopté par 59 voix contre 47, en 2e lecture, le 27 mars 2017.
Auteur(s): Commission Réforme des institutions et commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.01.2017
Statut: Traitement terminé
Premier rapport de la commission traité le 26 avril 2016
Entrée en matière acceptée par 77 voix contre 33.
Renvoi du rapport en commission accepté par 60 voix contre 43.
Second rapport de la commission traité le 21 février 2017.
Entrée en matière acceptée par 63 voix contre 46.
Projet de décret amendé adopté par 53 voix contre 37, en 1e lecture.
Projet de loi amendé adopté par 61 voix contre 47.
Classement du projet de loi 13.128 accepté non combattu.
Projet de décret adopté par 59 voix contre 47, en 2e lecture, le 27 mars 2017.
Auteur(s): Commission Réformes des institutions et commission législative
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.03.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016
Entrée en matière acceptée par 77 voix contre 33.
Renvoi du rapport en commission accepté par 60 voix contre 43.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSC
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.11.2015
Statut: Traitement terminé
Premier rapport de la commission traité le 26 avril 2016
Entrée en matière acceptée par 77 voix contre 33.
Renvoi du rapport en commission accepté par 60 voix contre 43.
Second rapport de la commission traité le 21 février 2017.
Entrée en matière acceptée par 63 voix contre 46.
Projet de décret amendé adopté par 53 voix contre 37, en 1e lecture.
Projet de loi amendé adopté par 61 voix contre 47.
Classement du projet de loi 13.128 accepté non combattu.
Projet de décret adopté par 59 voix contre 47, en 2e lecture, le 27 mars 2017.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité sans débat, le 1er décembre 2015.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité, le 26 janvier 2016.
Classement de la motion 14.101 accepté par 101 voix
contre 5.
Auteur(s): Commission École obligatoire
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.04.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation 15.105 et de la pétition "Une journée de civisme actif pour toutes les classes du canton" accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation 15.105 et de la pétition "Une journée de civisme actif pour toutes les classes du canton" accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEF
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation 15.105 et de la pétition "Une journée de civisme actif pour toutes les classes du canton" accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Neuchâtel mobilité 2030
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2015.
Classement du postulat 13.168 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.11.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2015.
Classement du postulat 13.168 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Prestations d'action sociale
Département: DEAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 08.03.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 mars 2016.
Projet de loi amendé adopté par 113 voix sans opposition.
Classement des postulats 09.132, 10.173 et 13.131 accepté non combattu.
Classement du postulat 13.102 accepté par 96 voix contre 14.
Postulats 16.128, 16.129 et 16.127 acceptés non combattus.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 mars 2016.
Projet de loi amendé adopté par 113 voix sans opposition.
Classement des postulats 09.132, 10.173 et 13.131 accepté non combattu.
Classement du postulat 13.102 accepté par 96 voix contre 14.
Postulats 16.128, 16.129 et 16.127 acceptés non combattus.
Auteur(s): Commission fiscalité
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.02.2016
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Projet de loi adopté par 103 voix sans opposition.
Classement de la recommandation 15.134 accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 14.10.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 23 février 2016.
Projet de loi adopté par 103 voix sans opposition.
Classement de la recommandation 15.134 accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 17.12.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2016.
Projet de décret adopté par 109 voix contre 1.
