Objets

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AVERTISSEMENT :

Base de données en construction. Les commentaires concernant le suivi du traitement des anciens objets seront progressivement complétés dans les mois à venir.


INFORMATION COMPLéMENTAIRE :

ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES DÉBATS LORS DU TRAITEMENT DES OBJETS

Pour visionner les débats parlementaires concernant un objet :

L'objet doit être en Statut "Traitement terminé".

Prendre note du numéro de l'objet ainsi que de la date du débat (cf. commentaires) et, pour les questions écrites, du département concerné.

Suivre le lien vers la page SESSIONS EN VIDÉO, puis cliquer sur l'année, puis sur le mois, de l'archive recherchée.

Cliquer ensuite sur *Regarder la vidéo" de la date du débat recherché (attention: il peut y avoir plusieurs séances consécutives le même jour).

Sous la vidéo, cliquer dans la zone "CHAPITRES" pour sélectionner le débat sur un objet spécifique. Le numéro et le titre 1) de chaque objet traité à cette séance figurent sous forme d'une liste horizontale, les flèches vers la droite et vers la gauche permettant de visualiser la totalité de la liste.

1) En ce qui concerne les questions, seul le sigle du département figure, et non pas le numéro et le titre de la question, dans la mesure où les chefs de départements répondent à plusieurs questions au cours d'une seule et même intervention.