Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.09.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de loi, amendé, adopté par 97 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Politique emploi"
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.01.2013
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 19 février 2013.
Classement de la motion accepté non combattu.
Classement du postulat accepté par 52 voix contre 50.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.09.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 19 février 2013.
Classement de la motion accepté non combattu.
Classement du postulat accepté par 52 voix contre 50.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.09.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 72 voix contre 10.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DEC
Type d'objet: Rapport;
Date: 29.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 72 voix contre 10
Auteur(s): Commission législative
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.10.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de loi, amendé, adopté par 93 voix sans opposition.
Classement de la motion Adrien Laurent 98.127, du 23 mars 1998, ""Tuteurs professionnels et tutelles"", accepté non combattu.
Classement du postulat de la commission législative 86.138, du 13 octobre 1986, ""Fonds pupillaires"", accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de loi, amendé, adopté par 93 voix sans opposition.
Classement de la motion Adrien Laurent 98.127, du 23 mars 1998, "Tuteurs professionnels et tutelles", accepté non combattu.
Classement du postulat de la commission législative 86.138, du 13 octobre 1986, "Fonds pupillaires", accepté non combattu.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.01.2013
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 janvier 2013.
Projet de décret adopté par 104 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission HarmoS
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.10.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Principe de la rénovation des filières au cycle 3 tel que présenté dans le rapport accepté par 97 voix contre 1.
Classement du postulat Jean-Claude Guyot 97.107, du 10 février 1997, "Aménagement des niveaux 7, 8, 9 de l'enseignement secondaire inférieur", accepté non combattu.
Classement de la motion du groupe socialiste 10.148, du 30 juin 2010, "Pour un nouveau modèle du secondaire I", accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Principe de la rénovation des filières au cycle 3 tel que présenté dans le rapport accepté par 97 voix contre 1.
Classement du postulat Jean-Claude Guyot 97.107, du 10 février 1997, "Aménagement des niveaux 7, 8, 9 de l'enseignement secondaire inférieur", accepté non combattu.
Classement de la motion du groupe socialiste 10.148, du 30 juin 2010, "Pour un nouveau modèle du secondaire I", accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.08.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission "Murs d'enceinte EDPR/Bât. CPLN"
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.09.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
