Rapports - traitement terminé

23.032_com: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 06.02.2024
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition.
Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
Projet de résolution 24.112 :
Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
23.032_CE_Annexe4: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE - OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 13.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition.
Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
Projet de résolution 24.112 :
Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
23.032_CE_Annexe3: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE - OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 13.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition.
Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
Projet de résolution 24.112 :
Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
23.032_CE_Annexe2: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE - OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 13.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition.
Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
Projet de résolution 24.112 :
Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
23.032_CE_Annexe1: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE - OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 13.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition.
Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
Projet de résolution 24.112 :
Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
23.032_CE: CENTRE NEUCHÂTELOIS DE PSYCHIATRIE - OPTIONS STRATÉGIQUES 2023-2030
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 13.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret n°1 amendé adopté par 97 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°3 acceptée non combattue.
Projet de décret n°3 adopté par 98 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°4 acceptée non combattue.
Projet de décret n°4 adopté par 95 voix sans opposition.
Classement de la motion 21.163 accepté non combattu.
Projet de résolution 24.112 :
Membres présents : 99 Majorité qualifiée de 2/3 : 66
Le projet de résolution est accepté par 98 voix sans opposition ni abstention.
23.031_com: INSTITUTIONS SOCIALES – CAUTIONNEMENTS
Auteur(s): Commission des finances
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;

Date: 16.10.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 31 octobre 2023.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 96 voix sans opposition.
23.031_CE: INSTITUTIONS SOCIALES - CAUTIONNEMENTS
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;

Date: 04.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 31 octobre 2023.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 95 voix sans opposition.
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 96 voix sans opposition.
23.030_CE: CENTRE FÉDÉRAL DE BOUDRY
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;

Date: 04.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 4 septembre 2023.
Recommandation 23.167 classée.
23.029_com: ADAPTATION DE LA LFINEMS
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 21.11.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 92 voix sans opposition.
23.029_CE: ADAPTATION DE LA LFINEMS
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 04.09.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 92 voix sans opposition.
23.028_com: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 06.02.2024
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition.
Classement du postulat 23.158 accepté non combattu.
23.028_CE: PRODUITS THÉRAPEUTIQUES
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 30.08.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 98 voix sans opposition.
Classement du postulat 23.158 accepté non combattu.
23.027_com: MODIFICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE / ASSISTANCE JUDICIAIRE
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;

Date: 10.01.2024
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 87 voix contre 4.
23.027_CE: MODIFICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE / ASSISTANCE JUDICIAIRE
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;

Date: 23.08.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 23 janvier 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendements: cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 87 voix contre 4.
23.025_com: POUR UNE APPROCHE RATIONNELLE DE L’ENDETTEMENT
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 24.01.2024
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Classement du postulat 20.108 accepté non combattu.
23.025_CE_Annexe: POUR UNE APPROCHE RATIONNELLE DE L’ENDETTEMENT
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 16.08.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Classement du postulat 20.108 accepté non combattu.
23.025_CE: POUR UNE APPROCHE RATIONNELLE DE L’ENDETTEMENT
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 16.08.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 20 février 2024.
Classement du postulat 20.108 accepté non combattu.
23.024_CE: ADAPTATION DE LA LAROSS
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 16.08.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 5 septembre 2023.
Projet de loi adopté par 97 voix sans opposition.
23.023_com: ASSURANCE-MALADIE – ADMISSION DES FOURNISSEURS DE PRESTATIONS DANS LE DOMAINE AMBULATOIRE
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Rapport;

Date: 20.11.2023
Statut: Traitement terminé

Rapport traité le 6 décembre 2023.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement du Conseil d’État accepté non combattu.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de loi amendé adopté par 96 voix sans opposition.
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