Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6893 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Rapport

    • Terminé

    19.006_CE_Annexe2: MANDAT D’OBJECTIFS 2019-2022 DE L’UNINE

    Rapport traité, le 26 juin 2019. Projet de décret adopté par 105 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Conseil d’État

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 25.03.2019

    19.006_CE_Annexe2: MANDAT D’OBJECTIFS 2019-2022 DE L’UNINE

    • Rapport

    • Terminé

    19.006_CE_Annexe1: MANDAT D’OBJECTIFS 2019-2022 DE L’UNINE

    Rapport traité, le 26 juin 2019. Projet de décret adopté par 105 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 25.03.2019

    19.006_CE_Annexe1: MANDAT D’OBJECTIFS 2019-2022 DE L’UNINE

    • Projet de décret

    • Terminé

    19.133: Projet de décret soumettant une initiative cantonale urgente à l’Assemblée fédérale pour un moratoire sur l’installation des réseaux mobiles « 5G »

    Projet de décret renvoyé à la commission santé, le 7 mai 2019. Rapport 19.133 traité, le 22 janvier 2020. Le projet de décret …

    • Auteur (s) : Brigitte Neuhaus (initialement déposé par Fabien Fivaz)

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 25.03.2019

    19.133: Projet de décret soumettant une initiative cantonale urgente à l’Assemblée fédérale pour un moratoire sur l’installation des réseaux mobiles « 5G »

    • Motion

    • Terminé

    19.130: Pour une véritable planification de l’offre en institutions sociales pour adultes

    Motion acceptée par 106 voix sans opposition, le 7 mai 2019. Rapports 18.012 et 21.011 traités le 2 novembre 2021. Classement …

    • Auteur (s) : Motion interpartis

    • Département : DECS

    • Date de dépôt : 22.03.2019

    19.130: Pour une véritable planification de l’offre en institutions sociales pour adultes