Liste des objets débattus au Grand Conseil

6893 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  19.608_com: CONTROLE PARLEMENTAIRE HES-SO

  Rapport traité, le 4 décembre 2019.

  • Auteur (s) : Commission des affaires extérieures

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 27.08.2019

  19.608_com: CONTROLE PARLEMENTAIRE HES-SO

• • Rapport

  • Terminé

  19.022_com: CRÉDITS URGENTS VAL-DE-RUZ

  Rapport traité, le 3 septembre 2019. Projet de décret 1 adopté par 110 voix sans opposition. Projet de décret 2 adopté par 111… Rapport traité, le 3 septembre 2019. Projet de décret 1 adopté par 110 voix sans opposition. Projet de décret 2 adopté par 111 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 26.08.2019

  19.022_com: CRÉDITS URGENTS VAL-DE-RUZ

• • Question

  • Terminé

  19.324: Les vieilles concessions d'exploitation des fonds lacustres sont-elles compatibles avec nos responsabilités archéologiques ?

  Réponse de M. Alain Ribaux, le 4 septembre 2019.

  • Auteur (s) : Laurent Suter

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 26.08.2019

  19.324: Les vieilles concessions d'exploitation des fonds lacustres sont-elles compatibles avec nos responsabilités archéologiques ?

• • Interpellation

  • Terminé

  19.165: Prise en charge des troubles psychiques de la population neuchâteloise

  Ugence acceptée par 66 voix contre 33, le 4 septembre 2019. Développement de l'interpellation par M. Souhaïl Latrèche. Réponse… Ugence acceptée par 66 voix contre 33, le 4 septembre 2019. Développement de l'interpellation par M. Souhaïl Latrèche. Réponse de M. Laurent Kurth. Voir plus

  • Auteur (s) : Souhail Latrèche

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 26.08.2019

  19.165: Prise en charge des troubles psychiques de la population neuchâteloise