Liste des objets débattus au Grand Conseil

6880 Résultat(s)

• • Interpellation

  • Terminé

  19.170: Fermeture de la cuisine de l’hôpital sur le site du Locle

  Urgence refusée par 47 voix contre 45, le 4 septembre 2019. Mme Nathalie Schallenberger n’étant pas présente, M. Blaise Fivaz… Urgence refusée par 47 voix contre 45, le 4 septembre 2019. Mme Nathalie Schallenberger n’étant pas présente, M. Blaise Fivaz développe l’interpellation. Réponse de M. Laurent Kurth, le 1er octobre 2019. Voir plus

  • Auteur (s) : Nathalie Schallenberger

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.170: Fermeture de la cuisine de l’hôpital sur le site du Locle

• • Interpellation

  • Terminé

  19.172: École obligatoire, devoirs à domicile : acquisition en classe, mémoration par les devoirs

  M. Andreas Jurt a renoncé à développer l’interpellation, le 4 septembre 2019. Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 1er octobr… M. Andreas Jurt a renoncé à développer l’interpellation, le 4 septembre 2019. Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 1er octobre 2019. Voir plus

  • Auteur (s) : Andreas Jurt, au nom du groupe libéral-radical

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.172: École obligatoire, devoirs à domicile : acquisition en classe, mémoration par les devoirs

• • Interpellation

  • Terminé

  19.171: Où en est-on dans le dossier hospitalier ?

  Urgence refusée par 49 voix contre 48, le 4 septembre 2019. Développement de l'interpellation par M. Daniel Ziegler. Réponse d… Urgence refusée par 49 voix contre 48, le 4 septembre 2019. Développement de l'interpellation par M. Daniel Ziegler. Réponse de M. Laurent Kurth, le 1er octobre 2019. Voir plus

  • Auteur (s) : Daniel Ziegler

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.171: Où en est-on dans le dossier hospitalier ?

• • Projet de loi

  • Terminé

  19.169: Projet de loi portant modification de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC) (Prise en charge des frais de garde)

  Projet de loi renvoyé à la commission législative, le 3 septembre 2019. Rapport 20.604 traité, le 29 septembre 2020. Le projet… Projet de loi renvoyé à la commission législative, le 3 septembre 2019. Rapport 20.604 traité, le 29 septembre 2020. Le projet de loi est classé. Voir plus

  • Auteur (s) : Députés du parti ouvrier et populaire (POP)

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 30.08.2019

  19.169: Projet de loi portant modification de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC) (Prise en charge des frais de garde)