Liste des objets débattus au Grand Conseil

6893 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  19.027_CE: LOISIRS ET SPORTS INDIVIDUELS DANS LES MILIEUX NATURELS

  Rapport traité, le 1er octobre 2019. Classement du postulat 13.113 accepté par 111 voix sans opposition. Classement de la moti… Rapport traité, le 1er octobre 2019. Classement du postulat 13.113 accepté par 111 voix sans opposition. Classement de la motion 10.182 accepté par 87 voix contre 16. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.027_CE: LOISIRS ET SPORTS INDIVIDUELS DANS LES MILIEUX NATURELS

• • Rapport

  • Terminé

  19.028_CE: LUTTE CONTRE LE LITTERING

  Rapport traité, le 21 janvier 2020. Classement du postulat 16.151 accepté par 59 voix contre 22.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.028_CE: LUTTE CONTRE LE LITTERING

• • Question

  • Terminé

  19.325: Changement des conditions d’accès au Netbanking de la BCN

  Réponse de M. Laurent Kurth, le 4 septembre 2019.

  • Auteur (s) : Sera Pantillon

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.325: Changement des conditions d’accès au Netbanking de la BCN

• • Question

  • Terminé

  19.326: Pour un remplacement pleinement pris en considération

  Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 1er octobre 2019.

  • Auteur (s) : François Konrad

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 02.09.2019

  19.326: Pour un remplacement pleinement pris en considération