Liste des objets débattus au Grand Conseil
6867 Résultat(s)
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Projet de résolution
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Terminé
20.189: La ré-homologation de pesticides prouvés dangereux n’est pas acceptable
Projet de résolution retiré par son auteure, le 26 novembre 2020.
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Auteur (s) : Jennifer Hirter
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 30.10.2020
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Interpellation
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Terminé
20.188: Tram Neuchâtel-Boudry: la gabegie!
M. Romain Dubois, premier signataire, n’étant pas présent, Mme Corine Bolay Mercier développe l’interpellation, le 2 décembre … M. Romain Dubois, premier signataire, n’étant pas présent, Mme Corine Bolay Mercier développe l’interpellation, le 2 décembre 2020. Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 25 janvier 2021. Indice de satisfaction donné par M. Romain Dubois, le 27 janvier 2021.
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Auteur (s) : Groupe socialiste
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 29.10.2020
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Recommandation
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Terminé
20.187: Substances psychotropes et manipulation d’armes à feu
Motion retirée par son auteur au profit du projet de loi 20.198, le 6 novembre 2020.
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Auteur (s) : Armin Kapetanovic
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Département : DDTE
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Date de dépôt : 29.10.2020
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Rapport
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Terminé
20.609_com: COMMISSION JUDICIAIRE
Rapport traité, le 3 novembre 2020. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport clas… Rapport traité, le 3 novembre 2020. Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil. Rapport classé sans débat.
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Auteur (s) : Commission judiciaire
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Date de dépôt : 28.10.2020
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