Liste des objets débattus au Grand Conseil

6971 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  21.350: Pays tiers non associé : quelles conséquences pour l’UniNE et HE-Arc ?

  Réponse de Mme Crystel Graf le 3 novembre 2021.

  • Auteur (s) : Emma Combremont

  • Département : DFDS

  • Date de dépôt : 01.11.2021

  21.350: Pays tiers non associé : quelles conséquences pour l’UniNE et HE-Arc ?

• • Rapport

  • Terminé

  21.043_CE: POUR UNE INFORMATION OFFICIELLE ACCESSIBLE À TOUS

  Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 2 novembre 2021.
  Recommandation 21.116 classée.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 01.11.2021

  21.043_CE: POUR UNE INFORMATION OFFICIELLE ACCESSIBLE À TOUS

• • Rapport

  • Terminé

  21.042_CE: STATUTS DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MAGISTRATURE DE L’ORDRE JUDICIAIRE

  Rapport traité le 22 février 2022.
  Projet de loi amendé adopté par 97 voix sans opposition.

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 01.11.2021

  21.042_CE: STATUTS DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MAGISTRATURE DE L’ORDRE JUDICIAIRE

• • Interpellation

  • Terminé

  21.213: Veille économique : le canton est-il au contact de ses entreprises ?

  Développement de l'interpellation par M. Damien Humbert-Droz le 3 novembre 2021.
  Réponse de M. Alain Ribaux le 26 janvier 2022… Développement de l'interpellation par M. Damien Humbert-Droz le 3 novembre 2021.
  Réponse de M. Alain Ribaux le 26 janvier 2022. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

  • Département : DESC

  • Date de dépôt : 30.10.2021

  21.213: Veille économique : le canton est-il au contact de ses entreprises ?