Liste des objets débattus au Grand Conseil

6943 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  26.370: Violences et abus sexuels dans les structures d’accueil : quelle situation dans le canton de Neuchâtel ?

  Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 4 septembre 2026.

  • Auteur (s) : Sarah Blum

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 30.05.2026

  26.370: Violences et abus sexuels dans les structures d’accueil : quelle situation dans le canton de Neuchâtel ?

• • Rapport

  • Pas démarré

  26.011_CE: PLAN LOUP CANTONAL

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 27.05.2026

  26.011_CE: PLAN LOUP CANTONAL

• • Rapport

  • Terminé

  26.003_com: DROITS DES PERSONNES BÉNÉFICIANT DE MESURES DE PROTECTION

  Rapport traité le 1er septembre 2026.
  Entrée en matière du projet de décret acceptée par 53 voix contre 41.
  Projet de décret… Rapport traité le 1er septembre 2026.
  Entrée en matière du projet de décret acceptée par 53 voix contre 41.
  Projet de décret adopté en première lecture par 53 voix contre 41.
  Entrée en matière du projet de loi acceptée par 53 voix contre 41.
  Projet de loi adopté par 53 voix contre 40.
  Classement de la motion 20.207 accepté non combattu.
  Projet de décret adopté en deuxième lecture par 51 voix contre 43 le 29 septembre 2026. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission législative

  • Département : DSJS

  • Date de dépôt : 26.05.2026

  26.003_com: DROITS DES PERSONNES BÉNÉFICIANT DE MESURES DE PROTECTION

• • Postulat

  • Pas démarré

  26.138: Pour un mouvement régulier, effectif et quotidien des élèves à l’école

  • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 20.05.2026

  26.138: Pour un mouvement régulier, effectif et quotidien des élèves à l’école