Liste des objets débattus au Grand Conseil

6943 Résultat(s)

• • Amendement

  • Pas démarré

  ad26.124_S: Amendement au postulat de député-e-s interpartis 26.124, du 20 mars 2026, Et si on donnait un coup de pouce aux microfermes ?

  Objet rattaché 26.124: Et si on donnait un coup de pouce aux microfermes ?

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.05.2026

  ad26.124_S: Amendement au postulat de député-e-s interpartis 26.124, du 20 mars 2026, Et si on donnait un coup de pouce aux microfermes ?

• • Rapport

  • Terminé

  25.023_com: BIODIVERSITÉ EN ESTIVAGES

  Traitement partiel du rapport le 3 décembre 2025.
  Renvoi en commission accepté par 55 voix contre 41.
  Suite du traitement du… Traitement partiel du rapport le 3 décembre 2025.
  Renvoi en commission accepté par 55 voix contre 41.
  Suite du traitement du rapport le 1er septembre 2026.
  Classement de la motion 20.200 accepté par 48 voix contre 27. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Nature

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.05.2026

  25.023_com: BIODIVERSITÉ EN ESTIVAGES

• • Projet de loi

  • Pas démarré

  26.136: Projet de loi modifiant la loi fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en matière civile, pénale et administrative (LTFrais) (Distraction des dépens)

  Projet de loi renvoyé à la commission législative le 18 juin 2026.

  • Auteur (s) : Béatrice Haeny

  • Département : DSDC

  • Date de dépôt : 19.05.2026

  26.136: Projet de loi modifiant la loi fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en matière civile, pénale et administrative (LTFrais) (Distraction des dépens)

• • Recommandation

  • Pas démarré

  26.137: Des synergies à créer entre agriculture et prévention des dangers naturels

  • Auteur (s) : Député-e-s interpartis

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 19.05.2026

  26.137: Des synergies à créer entre agriculture et prévention des dangers naturels