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    • Amendement

    • Terminé

    ad16.029_art2_al2nouveau_DecretCautionInvest_VL: Amendement au projet de décret portant octroi d’un crédit d’engagement extraordinaire de 240'000'000 francs permettant un cautionnement simple pour l’Hôpital neuchâtelois nécessaire à ses investissements...

    Amendement retiré par M. François Jacquet, le 2 novembre 2016.

    Objet rattaché 16.029_CE: RÉORGANISATION SPATIALE DE L'HÔPITAL NEUCHÂTELOIS (HNE)

    • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 01.11.2016

    ad16.029_art2_al2nouveau_DecretCautionInvest_VL: Amendement au projet de décret portant octroi d’un crédit d’engagement extraordinaire de 240'000'000 francs permettant un cautionnement simple pour l’Hôpital neuchâtelois nécessaire à ses investissements...

    • Question

    • Terminé

    16.369: Licenciements et burn-out à la Géode

    Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux membres du Grand Conseil, le 6 décembre 2016.

    • Auteur (s) : François Konrad

    • Département : DJSC

    • Date de dépôt : 31.10.2016

    16.369: Licenciements et burn-out à la Géode

    • Interpellation

    • Terminé

    16.167: Enseignement spécialisé – concept stratégique cantonal

    L’auteur a renoncé à développer l’interpellation, le 25 janvier 2017. Réponse de Mme Monika Maire-Hefti.

    • Auteur (s) : Françoise Gagnaux

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 31.10.2016

    16.167: Enseignement spécialisé – concept stratégique cantonal

    • Projet de décret

    • Terminé

    16.168: Projet de décret soumettant une initiative cantonale à l’Assemblée fédérale pour rendre possible l’imposition individuelle des personnes physiques au niveau cantonal

    Projet de décret renvoyé à la commission fiscalité, le 6 décembre 2016. Projet de décret retiré par ses auteurs, le 29 mars 20…

    • Auteur (s) : Députées et députés du parti Les Verts

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 31.10.2016

    16.168: Projet de décret soumettant une initiative cantonale à l’Assemblée fédérale pour rendre possible l’imposition individuelle des personnes physiques au niveau cantonal