Filtrer

Effacer les filtres
Type d'objet
Traitement
Département actuel

6904 Résultat(s)

Effacer les filtres

    • Question

    • Terminé

    17.305: Les cendres de bois : autrefois un engrais, aujourd’hui un déchet toxique ! Un revirement difficilement compréhensible et générateur de difficultés pour les communautés publiques !

    Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil, le 22 février 2017.

    • Auteur (s) : Olivier Haussener

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 24.01.2017

    17.305: Les cendres de bois : autrefois un engrais, aujourd’hui un déchet toxique ! Un revirement difficilement compréhensible et générateur de difficultés pour les communautés publiques !

    • Interpellation

    • Terminé

    17.105: Le cri d’alarme des enseignant-es d’allemand de 10e Harmos sera-t-il entendu ?

    Interpellation développée par M. Mauro Moruzzi, le 25 janvier 2017. Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 22 février 2017.

    • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 24.01.2017

    17.105: Le cri d’alarme des enseignant-es d’allemand de 10e Harmos sera-t-il entendu ?

    • Interpellation

    • Terminé

    17.104: RIE III, quel message de notre gouvernement aux milieux économiques ?

    Interpellation développée par M. Bernard Schumacher, le 25 janvier 2017. Urgence acceptée par 62 voix contre 44. Réponse de M.…

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : DFS

    • Date de dépôt : 24.01.2017

    17.104: RIE III, quel message de notre gouvernement aux milieux économiques ?

    • Rapport

    • Terminé

    17.002_CE: LOI SUR LA POLICE

    Rapport traité le 27 juin 2017. Projet de loi adopté par 108 voix sans opposition.

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : DJSC

    • Date de dépôt : 23.01.2017

    17.002_CE: LOI SUR LA POLICE