Liste des objets débattus au Grand Conseil

6903 Résultat(s)

• • Question

  • Terminé

  17.341: Lignes pour le trafic ferroviaire à longue distance, spécifiquement : Berne – La Chaux-de-Fonds

  Réponse de M. Laurent Favre, le 27 septembre 2017.

  • Auteur (s) : Jean-Luc Pieren

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 25.09.2017

  17.341: Lignes pour le trafic ferroviaire à longue distance, spécifiquement : Berne – La Chaux-de-Fonds

• • Motion

  • Terminé

  17.128: Moratoire sur le diesel pour les véhicules de l'État

  Transformation de la motion en postulat par son auteur, le 27 mars 2018.

  • Auteur (s) : Roby Tschopp

  • Département : DJSC

  • Date de dépôt : 25.09.2017

  17.128: Moratoire sur le diesel pour les véhicules de l'État

• • Rapport

  • Terminé

  17.027_CE: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2018 ET PLAN FINANCIER

  Rapport traité les 5 et 19 décembre 2017. Entrée en matière acceptée par 76 voix contre 33, le 5 décembre 2017. Le projet de d… Rapport traité les 5 et 19 décembre 2017. Entrée en matière acceptée par 76 voix contre 33, le 5 décembre 2017. Le projet de décret concernant le budget 2018 amendé recueille 63 voix contre 48 (refusé car soumis au vote à la majorité qualifiée de 3/5). Autres projets de lois liés aux rapports 17.027 : voir fichier 17027_com_complement Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 25.09.2017

  17.027_CE: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2018 ET PLAN FINANCIER

• • Interpellation

  • Terminé

  17.126: Aucun élève sur le bord de la route : vraiment ?

  Interpellation développée par Mme Sarah Blum, le 27 septembre 2017. Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 8 novembre 2017.

  • Auteur (s) : Sarah Blum

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 25.09.2017

  17.126: Aucun élève sur le bord de la route : vraiment ?