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6899 Résultat(s)

    • Question

    • Terminé

    18.327: Mobilité individuelle et handicap : où en est-on ?

    Réponse de M. Alain Ribaux, le 26 juin 2018.

    • Auteur (s) : Antoine Barizzi

    • Département : DJSC

    • Date de dépôt : 29.05.2018

    18.327: Mobilité individuelle et handicap : où en est-on ?

    • Amendement

    • Terminé

    ad18.122_S_DEAS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 18.122, Une carte professionnelle pour lutter contre le travail au noir et la sous-enchère salariale

    Amendement accepté non combattu, le 27 juin 2018

    Objet rattaché 18.122: Une carte professionnelle pour lutter contre le travail au noir et la sous-enchère salariale

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 28.05.2018

    ad18.122_S_DEAS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 18.122, Une carte professionnelle pour lutter contre le travail au noir et la sous-enchère salariale

    • Amendement

    • Terminé

    ad18.122_PVS_DEAS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 18.122, Une carte professionnelle pour lutter contre le travail au noir et la sous-enchère salariale

    Amendement accepté non combattu, le 27 juin 2018.

    Objet rattaché 18.122: Une carte professionnelle pour lutter contre le travail au noir et la sous-enchère salariale

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 28.05.2018

    ad18.122_PVS_DEAS: Amendement au postulat du groupe libéral-radical 18.122, Une carte professionnelle pour lutter contre le travail au noir et la sous-enchère salariale

    • Interpellation

    • Terminé

    18.157: CFF Cargo : Avenir des points de desserte dans le canton de Neuchâtel ?

    Développement de l'interpellation par Mme Doris Angst, le 30 mai 2018. Réponse de M. Laurent Favre, le 26 juin 2018.

    • Auteur (s) : Groupe PopVertsSol

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 28.05.2018

    18.157: CFF Cargo : Avenir des points de desserte dans le canton de Neuchâtel ?