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6899 Résultat(s)

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    • Interpellation

    • Terminé

    18.194: L’évènement Capa’cité rime-t-il avec mixité ?

    Développement de l’interpellation par Mme Martine Docourt Ducommun, le 3 octobre 2018. Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 7…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DEF

    • Date de dépôt : 02.10.2018

    18.194: L’évènement Capa’cité rime-t-il avec mixité ?

    • Postulat

    • Terminé

    18.177: Entretien différencié de la voirie – Pour une biodiversité accrue

    Initialement déposé sous forme motion. Postulat accepté non combattu. Rapport 20.041 traité, le 1er décembre 2020. Classement …

    • Auteur (s) : Député-e-s Vert’Libéraux

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 02.10.2018

    18.177: Entretien différencié de la voirie – Pour une biodiversité accrue

    • Projet de loi

    • Terminé

    18.195: Projet de loi portant modification de la loi sur les droits politiques (LDP) (Actes civiques pour personnes inscrites au guichet unique)

    Projet de loi renvoyé à la commission législative, le 3 octobre 2018. Projet de loi retiré par ses auteurs, le 1er novembre 20…

    • Auteur (s) : Groupe libéral-radical

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 02.10.2018

    18.195: Projet de loi portant modification de la loi sur les droits politiques (LDP) (Actes civiques pour personnes inscrites au guichet unique)

    • Interpellation

    • Terminé

    18.193: Neuchâtel ne saurait rester sourd et aveugle aux drames humains qui se jouent en Méditerranée

    Développement de l’interpellation par Mme Florence Nater, le 3 octobre 2018. Réponse de M. Jean Nathanaël Karakash, le 7 novem…

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DEAS

    • Date de dépôt : 01.10.2018

    18.193: Neuchâtel ne saurait rester sourd et aveugle aux drames humains qui se jouent en Méditerranée