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6893 Résultat(s)

    • Amendement

    • Terminé

    ad18.018_art83aal3_S: Amendement au projet de loi portant modification de la loi cantonale sur l’aménagement du territoire (LCAT)

    Amendement retiré par ses auteurs, le 26 mars 2019.

    Objet rattaché 18.018_com: LOI CANTONALE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

    • Auteur (s) : Groupe socialiste

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 26.03.2019

    ad18.018_art83aal3_S: Amendement au projet de loi portant modification de la loi cantonale sur l’aménagement du territoire (LCAT)

    • Question

    • Terminé

    19.314: Le canton de Neuchâtel va-t-il profiter pleinement de la manne fédérale en faveur de la biodiversité ?

    Réponse de M. Laurent Favre, le 8 mai 2019.

    • Auteur (s) : Céline Vara

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 26.03.2019

    19.314: Le canton de Neuchâtel va-t-il profiter pleinement de la manne fédérale en faveur de la biodiversité ?

    • Interpellation

    • Terminé

    19.135: La Tène : implantation d’un pôle économique sur les terres agricoles d’Épagnier, qu’en est-il des terres et des domaines agricoles ?

    M. Blaise Fivaz n’étant pas présent, Mme Nathalie Schallenberger renonce à développer l’interpellation, le 8 mai 2019. Réponse…

    • Auteur (s) : Blaise Fivaz

    • Département : DDTE

    • Date de dépôt : 26.03.2019

    19.135: La Tène : implantation d’un pôle économique sur les terres agricoles d’Épagnier, qu’en est-il des terres et des domaines agricoles ?

    • Interpellation

    • Terminé

    19.113_Réponse écrite: État de situation du vote électronique dans le canton de Neuchâtel ?

    M. Lionel Rieder a renoncé à développer l’interpellation, le 20 février 2019. Réponse écrite du Conseil d'Etat transmise aux m…

    • Auteur (s) : Conseil d'État

    • Département : PRÉSIDENCE

    • Date de dépôt : 26.03.2019

    19.113_Réponse écrite: État de situation du vote électronique dans le canton de Neuchâtel ?