Liste des objets débattus au Grand Conseil

6880 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  19.032_com: ÉDUCATION NUMÉRIQUE

  Rapport traité, le 23 juin 2020. Entrée en matière acceptée par 99 voix contre 9. Projet de décret adopté par 98 voix contre 8… Rapport traité, le 23 juin 2020. Entrée en matière acceptée par 99 voix contre 9. Projet de décret adopté par 98 voix contre 8. (Vote à la majorité qualifiée de 3/5). Classement du postulat 17.123 accepté non combattu. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Éducation

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 19.11.2019

  19.032_com: ÉDUCATION NUMÉRIQUE

• • Rapport

  • Terminé

  19.020_com: CONCEPT CANTONAL DE L'ENSEIGNEMENT DES LANGUES

  Rapport traité, le 4 décembre 2019. Classement de la motion 01.135 accepté non combattu. Classement de la motion 08.157 accept… Rapport traité, le 4 décembre 2019. Classement de la motion 01.135 accepté non combattu. Classement de la motion 08.157 accepté non combattu. Classement du postulat 18.209 accepté par 68 voix contre 37. Classement du postulat 18.210 refusé par 60 voix contre 49. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission Éducation

  • Département : DEF

  • Date de dépôt : 18.11.2019

  19.020_com: CONCEPT CANTONAL DE L'ENSEIGNEMENT DES LANGUES

• • Question

  • Terminé

  19.344: Résultat de la fiscalité des personnes morales

  Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 3 décembre 2019.

  • Auteur (s) : Karim Boukhris

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 06.11.2019

  19.344: Résultat de la fiscalité des personnes morales

• • Amendement

  • Terminé

  ad19.174_recommandation_S_DFS: Amendement à la recommandation Céline Vara et Zoé Bachmann 19.174, du 4 septembre 2019, Naturopathes neuchâtelois-e-s laissé-e-s de côté, aux dépens des patient-e-s ?

  Amendement accepté par 96 voix contre 12, le 4 décembre 2019.

  Objet rattaché 19.174: Naturopathes neuchâtelois-e-s laissé-e-s de côté, aux dépens des patient-e-s ?

  • Auteur (s) : Groupe socialiste

  • Département : DFS

  • Date de dépôt : 06.11.2019

  ad19.174_recommandation_S_DFS: Amendement à la recommandation Céline Vara et Zoé Bachmann 19.174, du 4 septembre 2019, Naturopathes neuchâtelois-e-s laissé-e-s de côté, aux dépens des patient-e-s ?